CONSERVATOIRE DU MILIEU SOUTERRAIN

Fédération Française de Spéléologie (association loi de 1901)

Présentation de la marque CONSERVATOIRE DU MILIEU SOUTERRAIN

Déposée le 26 juin 1997 par l'association loi 1901 Fédération Française de Spéléologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSERVATOIRE DU MILIEU SOUTERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Spéléologie domicilié(e) Siège : 130 rue St-Maur, 75011 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 492 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien DELANGHE - France.

La marque CONSERVATOIRE DU MILIEU SOUTERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSERVATOIRE DU MILIEU SOUTERRAIN est expirée depuis le 26 juin 2007.

Fédération Française de Spéléologie a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE FRANÇAIS DE LA SPELEOLOGIE , MUSEE NATIONAL DE LA SPELEOLOGIE , SPELUNCA LIBRAIRIE , conservatoire du milieu souterrain , sentier karstique , sentiers karstiques